Ecole de musique associative à Reims

Merci de prendre connaissance du règlement intérieur de l’école.
A découvrir en bas de page : le règlement pour les enfants

ARTICLE 1 – OBJET DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Ce Règlement complète les statuts de l’association et ne saurait y contrevenir. L’ensemble des membres de l’association sans
restriction et sans réserve est visé par ce Règlement intérieur.

ARTICLE 2 – CONSULTATION DES STATUTS

Sur simple demande, ils sont consultables au sein du local d’activité (7 Place de Lisieux), sur le blog de l’Association :
http://capriciozo.blogspot.fr/ ou par mail : secretariatprofessionnel@capriciozo.fr

ARTICLE 3 – ADHÉSION A L’ASSOCIATION

Toute personne physique ou morale souhaitant bénéficier des actions et services proposés par l’Association doit remplir une
fiche d’inscription ou un bulletin d’adhésion et payer sa cotisation. Le bulletin d’adhésion et le montant de la cotisation sont
remis à un membre de l’Association. L’adhésion est à renouveler tous les ans.

ARTICLE 4 – DEVENIR MEMBRE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Pour devenir membre au Conseil d’Administration de l’Association Capriciozo, il faut se présenter comme candidat et être élu
lors de l’Assemblée Générale annuelle.

ARTICLE 5 – ASSIDUITÉ, PONCTUALITÉ ET TRAVAIL PERSONNEL :

Il est attendu de chaque élève :
♪ Une pratique instrumentale quotidienne. La régularité du travail participera à la réussite, contrairement à un travail
ponctuel intense,
♪ Le maintien de chaque cours avec le professeur permettra de faire le point, de prendre du recul et d’assimiler les
nouveaux contenus,
♪ Un respect des horaires. Pour les cours au sein du local d’activité de l’Association, il est demandé d’être ponctuel.
Il est interdit aux élèves de quitter un cours sans autorisation parentale écrite, datée, signée, via la fiche d’inscription ou sur
papier libre remis au professeur au début du cours.
L’école de musique n’a pas vocation d’assurer la garde des enfants en dehors des heures de cours. Pour autant, l’école met à
disposition les salles, selon les disponibilités, afin de permettre aux élèves de travailler leur instrument, la Formation Musicale,
leur devoir ou encore lire. Dans ce cadre, ils sont en total autonomie et responsable.

ARTICLE 6 – RETARDS AU(X) COURS :

En cas de retard de l’élève, le temps perdu ne pourra pas être rattrapé. Des retards systématiques et non justifiés autorisent
l’enseignant à refuser l’élève, tout en avertissant la Direction.

ARTICLE 7 – ABSENCE AU(X) COURS :

Quel que soit le motif, l’élève doit prévenir le professeur lors d’une absence. Tout cours annulé à moins de 24H00 ne pourra
être rattrapé, sauf si présentation d’un justificatif (médical ou autre). Les cours rattrapés ne pourront avoir lieu que selon les
disponibilités du professeur et de l’élève.
Les élèves mineurs absents en cours restent sous la responsabilité de leurs parents ou représentants légaux.
En cas d’abandon, l’adhérent doit prévenir par écrit l’administration de l’Ecole de Musique. Seuls les cas de maladie grave ou
de déménagement hors de la commune, peuvent donner lieu à un remboursement partiel après réception de documents
justificatifs et avis favorable du Conseil d’Administration.

ARTICLE 8 – ABSENCE DU PROFESSEUR :

En cas d’absence imprévue d’un professeur (maladie, accident…), le professeur ou l’école prévient les familles des élèves
concernés dans la mesure du possible. Toutefois il est demandé aux parents d’accompagner leurs enfants jusqu’à l’entrée de la
structure afin de s’assurer qu’une absence imprévue n’a pas été communiquée.
L’ensemble des professeurs s’engage à rattraper tout cours qui n’aurait pu être effectué de son fait, excepté absence pour
maladie.
Si l’une de vos activités (cours instrumentaux, Formation Musicale, orchestres…) est positionnée lors d’un jour férié, nos
professeurs n’ont pas d’obligation de récupération. En effet, assurant des temps pleins par le cumule dans plusieurs structures,
les professeurs ne peuvent absorber des journées complètes de récupération (en respect, par ailleurs, du droit du travail).

ARTICLE 9 – RESPONSABILITÉ CIVILE :

Chaque élève doit être couvert par une assurance de responsabilité civile et individuelle d’accident.

ARTICLE 10 – RESPONSABILITÉ DU RESPONSABLE LEGAL :

Le responsable légal doit vérifier que l’élève arrive bien jusqu’au lieu du cours et doit le récupérer directement au porte de la
structure 5 minutes avant l’heure (sauf en cas de décharge remplie et signé par le responsable légal et l’élève).

ARTICLE 11 – RESPONSABILITÉ DE L’ASSOCIATION :

L’Association, représentée par son Président est responsable des activités. Le professeur est responsable de la sécurité
physique, morale et affective de chaque élève, ainsi que de la qualité pédagogique de l’enseignement.

ARTICLE 12 – LE SUIVI :

Le suivi par les enseignants fait partie intégrante du cursus. Elles sont organisées sous la forme de contrôle continu, d’auditions
commentées et/ou de prestations publiques.
Tous les trimestres, les élèves mineurs (et majeurs pour les volontaires) recevront une évaluation écrite, qui devra être visé par
le responsable légal.
En dehors de ces outils, le professeur informera des avancées de chaque élève en fin de cours et/ou sur le carnet. Sur demande
de l’élève, du responsable légal ou du professeur une ou plusieurs rencontres pourront-être organisées, en fonction des
disponibilités de chacun.

ARTICLE 13 – LE PASSAGE EN ANNÉE SUPÉRIEURE POUR LES COURS SEMI-COLLECTIFS ET/OU DE FORMATION MUSICALE :

Le passage au niveau supérieur des élèves sera soumis à l’approbation du professeur et éventuellement un examen devant un
jury nommé par le bureau de l’association et le professeur. En cas d’avis négatif, l’élève devra recommencer l’année en fonction
des places disponibles.

ARTICLE 14 – PRESTATIONS PUBLIQUES ET DROITS A L’IMAGE :

La participation des élèves aux prestations publiques proposées pendant l’année peut donner lieu à des outils de
communication (flyers, articles de presse…). En remplissant la fiche d’inscription, les élèves ou les responsables légaux
autorisent ou non, le droit à l’image.

ARTICLE 15 – PARTICIPATION FINANCIÈRE :

Le paiement des cours doit-être effectué au plus tard en début de mois. Toutefois, il peut être anticipé sur un mois, un trimestre
ou l’année entière.
Tout défaut de paiement après trois rappels et une lettre recommandée entraîne la mise en place d’une procédure de
recouvrement.

ARTICLE 16 – LOCATION D’INSTRUMENT :

L’école met en location pour l’année scolaire des instruments dans la limite des stocks disponibles. L’élève emprunteur devra
prendre soin de son instrument et remplir et signer une fiche d’emprunt.

ARTICLE 17 – FRÉQUENTATION DES LOCAUX :

Il est demandé que les téléphones portables soient éteints lors des cours. Il est interdit de fumer à l’intérieur des bâtiments. Il
est interdit aux membres d’entrer dans les locaux en état d’ivresse, d’introduire des objets susceptibles d’être dangereux pour
autrui. Le matériel mis à disposition et les salles doivent être respectés ainsi que leur propreté. L’accompagnement d’une
personne extérieur au cours doit être préalablement autorisé par le professeur.

ARTICLE 18 – PRATIQUE COLLECTIVE :

La pratique collective constitue un élément important de l’apprentissage. Il est fortement conseillé de s’inscrire à un atelier au
bout de 2 années de pratique instrumentale et sur avis du professeur :
♪ Orchestre à corde (junior et intermédiaire),
♪ Formation Musicale (solfège)
♪ Musique de chambre,
♪ Chorale,

ARTICLE 19 – AUDITIONS ET CONCERTS :

L’enseignement musical n’ayant de sens que s’il est associé à la prestation publique, tout élève sollicité pour participer à la vie
de l’école au travers de ces manifestations, est tenu d’y apporter son concours.

ARTICLE 20 – SANCTIONS :

En cas de :
– Retards répétés,
– Absences récurrentes,
– Oublis réguliers des affaires (instrument, partitions, classeur pédagogique, clé USB, crayon de papier…),
– Manque de respect envers autrui ou mise en danger (physique, morale ou affective),
Le professeur alertera l’élève, le responsable légal, et le directeur et fixera, au besoin, une sanction. En cas d’incident grave
(insultes, coups, blessures…), la sanction sera prise en accord avec le bureau de l’Association.

ARTICLE 21 – CHANGEMENTS D’INFORMATIONS :

L’élève qui change d’adresse, de numéro de téléphone ou d’adresse mail, doit immédiatement en aviser le professeur.
L’enseignant doit tenir à jour, une feuille de présence des élèves pour les cours.

ARTICLE 22 – MOYEN DE COMMUNICATION :

Les membres et leurs responsables légaux doivent consulter régulièrement la boîte e-mail dont ils ont communiqué l’adresse
sur l’affiche d’inscription. L’information transmise par l’Ecole transitera essentiellement par ce biais.

ARTICLE 23 – APPLICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR :

Le présent règlement intérieur, est applicable à compter du 18 septembre 2017. Tout salarié, adhérent, élève ou représentant
légal devra s’engager par écrit à respecter les différentes clauses qui y sont inscrites.

Validé en Conseil d’Administration, le 06 août 2018.
Dernière MAJ : 18/08/2021